Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par Mobile Car Cleaning, entreprise individuelle sous le régime de la micro-entreprise.

• Dénomination : Mobile Car Cleaning
• Forme juridique : entreprise individuelle (micro-entreprise)
• Responsable de la publication : [Prénom NOM du gérant]
• Siège social : [adresse complète]
• SIREN : [numéro à 9 chiffres]
• SIRET : [numéro à 14 chiffres]
• Code APE : [code, ex. 45.20A]
• Téléphone : [06 XX XX XX XX]
• Email : hello@mobilecarcleaning.eu
• TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts

Note à supprimer une fois la page complétée : renseignez chaque champ entre crochets. Le SIREN et le SIRET figurent sur votre avis de situation INSEE. L'adresse du siège est celle déclarée lors de l'immatriculation ; si c'est votre domicile, la loi vous oblige à la mentionner ici.

Hébergement

Le site est hébergé par GitHub, Inc., 88 Colin P. Kelly Jr. Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis — github.com.

Si vous changez d'hébergeur, mettez ce paragraphe à jour.

Activité et assurance

Mobile Car Cleaning exerce une activité de nettoyage et d'entretien de véhicules automobiles, réalisée sur le lieu choisi par le client.

L'entreprise est couverte par une assurance responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de [nom de l'assureur], police n° [numéro], couvrant les interventions réalisées sur le territoire français.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, logo, éléments graphiques) est la propriété de Mobile Car Cleaning, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Les photographies de véhicules publiées dans la rubrique Réalisations le sont avec l'accord de leurs propriétaires. Les plaques d'immatriculation y sont systématiquement masquées.

Liens externes

Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. Mobile Car Cleaning n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Prix et prestations

Les tarifs affichés sur ce site sont exprimés en euros, nets de taxes (TVA non applicable, article 293 B du CGI), et s'entendent pour un véhicule de la catégorie indiquée, en état d'entretien courant.

Ils sont donnés à titre indicatif et peuvent être ajustés après constat de l'état réel du véhicule. Dans ce cas, le client en est informé avant le début de l'intervention et reste libre de l'annuler sans frais.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.

Médiateur compétent : [nom et coordonnées du médiateur — l'adhésion à un dispositif de médiation est obligatoire pour toute entreprise vendant à des particuliers].

Droit applicable

Le présent site et les prestations proposées sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.

Dernière mise à jour : [date].